Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
SOCIETE JACQUES S -

Numéro de dépôt :
1076493
Date de dépôt :
26/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes

Présentation de la marque S

Déposée le 26 septembre 1978 par SOCIETE JACQUES S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE JACQUES S - domicilié(e) Société Anonyme dont le Siège Social est: 7 Rue de la Maison Maternelle - 30000 - NIMES - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque S est expirée depuis le 26 septembre 1988.

SOCIETE JACQUES S a également déposé les autres marques suivantes : FURY GANT , KOMBI , SPORT'S PILOTE


SOCIETE JACQUES S - - Société Anonyme dont le Siège Social est: 7 Rue de la Maison Maternelle - 30000 - NIMES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Articles en cuir et en imitation de cuir, à savoir: sacs, malles et valises, sacs de transport, sacs de voyage - vêtements et tous articles d'habillement, gants, gants de cuir, gants de sport, gants de travail, gants de loisirs - vêtements de cuir, vêtements de sport et de loisirs, vêtements tous temps, combinaisons pour motocylistes - chaussures et articles chaussants, articles coiffants tels que serre-tête, casques, coiffure de sport.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].